Ecole & Education

Pour l’entrée en 6^e, votre Junior sera affecté par l’Académie à l’établissement scolaire "le plus proche de votre domicile". De fait, comme la géographie scolaire ne forme pas de cercles concentriques, l’Académie affectera votre enfant selon un système complexe appelé "carte scolaire". Sa géographie varie...

Une réforme menée en 2007/2008 par le ministre de l’Education a assoupli la carte scolaire, sans la supprimer. La règle de proximité vaut donc toujours, la géographie mouvante de la carte scolaire aussi. La seule chose à avoir changé est la multiplication des possibilités de dérogation.

Une dérogation peut être demandée (au plus tard en mars) à l’Inspection d’Académie pour des raisons médicales, sociales, familiales ou géographiques. Si votre enfant :

• est handicapé :
  en clair, si son handicap ne peut être accueilli dans de bonnes conditions dans l’établissement de la carte scolaire.
• nécessite une prise en charge médicale importante :
  en clair, s’il doit suivre un traitement dans un hôpital proche d’un collège.
• est boursier – boursier au mérite ou boursier social :
  en clair, s’il est brillant et/ou que la famille manque de revenus.
• a un frère ou une sœur scolarisé(e) dans l’établissement souhaité :
  en clair, vous avez déménagé pour fuir les prix des quartiers chics, mais l'un de vos enfants s'y rend toujours. Il vous reste une chance de ne pas regretter votre ancien appartement.
• habite une adresse en « limite de zone de desserte » :
  en clair, si l’établissement affecté se trouve beaucoup plus loin que le collège en face de chez vous.
• ou parce que vous recherchez une option “rare” (langue étrangère, classe européenne, enseignement artistique)

La loi ne le dit pas clairement, mais la liste des dérogations est en fait une liste hiérarchisée. Une famille demandant une dérogation pour des raisons médicales sera beaucoup mieux entendue qu’une famille mal placée géographiquement.

En effet, l’assouplissement de la carte scolaire se heurte à une réalité incontournable : chaque collège ne peut pas accueillir plus d’élèves qu’il n’y a de classes, et un bon collège ne surchargera pas ses classes. Ajoutez à cela la suppression des postes en cours dans l’Education nationale qui favorise la fermeture de classes. Il faut cependant ne pas hésiter à remplir le formulaire de dérogation. En 2009 à Paris, 1532 sur 4982 demandes ont été acceptées, dont 40% pour "autres motifs" (élèves boursiers, regroupement de fratries, proximité du domicile).

Nos conseils dans Que faire si vous avez tiré la mauvaise carte... scolaire ?